« Oh ! oh ! dit le grillon, je ne suis plus fâché ;
Il en coûte trop cher pour briller dans le monde.
Combien je vais aimer ma retraite profonde !
Pour vivre heureux, vivons caché. »
(Jean-Pierre Claris de Florian, « Le grillon », Fables, 1792)
Le lundi 26 janvier 2026, la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation s’est réunie sous la présidence de M. Thomas Lyon-Caen, Président de l’Ordre des Avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation, assisté de Mme Julia Rechtman, M. Esteban Renaud, M. Stanislas Julien-Steffens et M. Ruben Izraelewicz, secrétaires.
La question à débattre était la suivante :
« L’installation d’une caméra de surveillance permettant de capter l’image de personnes empruntant un chemin de passage commun au voisinage constitue-t-elle un trouble manifestement illicite ? »
Mme Philippine Flouriot, M. Anatole Boudesseul et M. Ianis Tamoud, respectivement première demanderesse, deuxième demandeur et troisième demandeur, se sont prononcés par l’affirmative.
Mme Noémi Debû-Carbonnier, Mme Liane Paget et Mme Sara Tilly, respectivement première, deuxième et troisième défenderesse, se sont prononcées par la négative.
M. Wilfried André et M. Yannis Smaali, respectivement premier et deuxième ministère public, se sont prononcés par la négative, tandis que M. Hector Bruzek, troisième ministère public, s’est prononcé par l’affirmative.
La Conférence, après le rapport de M. Stanislas Julien-Steffens, troisième secrétaire, s’est prononcée par l’affirmative par 24 voix contre 11, approuvant ainsi la solution consacrée par la troisième Chambre civile de la Cour de cassation le 10 avril 2025 (pourvoi n° 23-19.702).
Illustration : Banksy, What Are You Looking At?, 2002