« Ils ne se révolteront que lorsqu’ils seront devenus conscients et ils ne pourront devenir conscients qu’après s’être révoltés », G. Orwell, « 1984 », paru en 1948.
Le lundi 17 mars 2025, la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation s’est réunie sous la présidence de M. Thomas Lyon-Caen, président de l’Ordre, assisté de M. Philippe Narcy, ancien secrétaire, et de Mme Céline Gauthier-Maxence et M. Augustin de Crécy, secrétaires.
La question à débattre était la suivante :
« L’atteinte portée par la décision d’ordonner le blocage d’un réseau social de premier plan aux libertés d’expression, de communication, d’accéder à des services de communication en ligne, de la presse et au pluralisme d’expression des courants de pensées et d’opinions, eu égard à sa gravité, constitue en elle-même une situation d’urgence justifiant l’intervention du juge des référés ? »
M. Armand Couraud, demandeur, a répondu par l’affirmative.
M. Stanislas Julien Steffens et M. Paul Llobet, respectivement premier et second défendeurs, ont répondu par la négative.
La Conférence, après lecture du rapport de M. Pierre Heuzé, premier secrétaire, s’est prononcée par l’affirmative par 12 voix contre 10, désapprouvant ainsi la solution consacrée par le Conseil d’Etat le 17 mars 2025.