« On ne mène pas la vache / À la verdure rase et sèche / À la verdure sans caresses / L’herbe qui la reçoit / Doit être douce comme un fil de soie » (Paul Éluard, « Vache I », in Les animaux et leurs hommes, les hommes et leurs animaux, 1920).
Le lundi 3 novembre 2025, la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation s’est réunie sous la présidence de M. Thomas Lyon-Caen, président de l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation, assisté de Mme Julia Rechtman, M. Esteban Renaud, M. Stanislas Julien-Steffens et M. Ruben Izraelewicz, secrétaires.
La question à débattre était la suivante :
« Le propriétaire d’un cheptel qui maintient son pâturage sur des parcelles dont il sait qu’elles sont polluées commet-il une faute de nature à réduire son indemnisation ? »
M. Illan Ohayon et Mme Alice Zarka, respectivement premier demandeur et seconde demanderesse, se sont prononcés par l’affirmative.
M. Nathan Ginestière et M. Tarik Abbas, respectivement premier défendeur et second défendeur, se sont prononcés par la négative.
M. Ronan Vallerie, premier ministère public, s’est prononcé par l’affirmative et M. Abraham Le Guen, second ministère public, s’est prononcé par la négative.
La Conférence, après le rapport de Mme Julia Rechtman, première secrétaire, et avec la participation de M. Jean-Baptiste Forest, M. Pierre Heuzé, Mme Céline Gauthier-Maxence, M. Augustin de Crécy et et M. Émile Lansade, anciens secrétaires, s’est prononcée par la négative par 38 voix contre 12, désapprouvant ainsi la solution consacrée par la troisième chambre civile de la Cour de cassation le 5 juin 2025 (pourvoi n° 23-23.775).
Illustration : Isaac Cordal, « Survivors », 2013.