Troisième tour de la conférence du stage des avocats aux Conseils – Lundi 7 juin 2021 à 14h

Le 7 juin prochain, à 14 heures, se tiendra la finale de la conférence du stage des avocats aux Conseils en direct sur internet depuis la Grand’Chambre de la Cour de cassation.

En raison des conditions sanitaires actuelles, il se déroulera avec la seule présence des candidats, de madame la professeur Cécile Chainais, invitée d’honneur, du Conseil de l’Ordre et des secrétaires de la Conférence.

Les six candidats devront discourir à partir de l’affaire ayant donné lieu à l’arrêt d’Assemblée plénière du 2 avril 2021 et répondre à la question suivante :

Le moyen critiquant la décision par laquelle une juridiction de renvoi s’est conformée à la doctrine de l’arrêt de cassation qui l’avait saisie est-il recevable lorsqu’est invoqué un changement de norme intervenu postérieurement à cet arrêt ? (Assemblée plénière, 2 avril 2021, n° 19-18.814, publié au Bulletin).

Nous entendrons successivement :

Premier demandeur : M. Alexis Posez

Premier défendeur : Mme Andréa Londono-Lopez

Premier ministère public : M. Vincent Lassalle-Byhet

Second demandeur : Mme Claire Lyautey

Second défendeur : M. Quentin Reynier

Second ministère public : Mme Noémi Debû-Carbonnier

La proclamation des résultats aura lieu, également en direct sur internet, à 16h45. Vous pourrez suivre la séance à distance en cliquant sur un lien disponible sur le site internet de l’Ordre des avocats aux Conseils.

Bon courage aux valeureux candidats, et à lundi !

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