« À la fin, toutes choses viennent se fondre en une seule, et au milieu coule une rivière. La rivière a creusé son lit au moment du grand déluge, elle recouvre les rochers d’un élan surgi de l’origine des temps. Sur certains des rochers, il y a la trace laissée par les gouttes d’une pluie immémoriale. Sous les rochers, il y a les paroles, parfois les paroles sont l’émanation des rochers eux-mêmes.
Je suis hanté par les eaux. »
La Rivière du sixième jour, Norman Maclean (1976)
Le lundi 5 décembre 2022, la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation s’est réunie sous la présidence de M. François Molinié, Président de l’Ordre, assisté de M. Benjamin Rottier, M. Jean-Baptiste Forest, Mme Dorothée Féliers et M. Antoine Benacerraf, secrétaires.
La question à débattre était la suivante :
« Est-il permis d’apposer un signe ou emblème religieux sur une parcelle, appartenant au domaine privé d’une commune, vers laquelle convergent traditionnellement des processions religieuses ? ».
M. Nogbou Kacou, demandeur, a répondu par l’affirmative.
Mme Claire Vergniolle et M. Devinh Oulla, premier et second défendeurs, ont répondu par la négative.
Mme Gwenaëlle Génique et M. Lucas Brevet, premier et second ministères publics, se sont prononcés par la négative.
La Conférence, après l’intervention de M. Olivier Coudray, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation, puis le rapport de Mme Dorothée Féliers, troisième secrétaire, et avec la participation de M. Guillaume Battais, secrétaire de la Conférence du barreau du Val-d’Oise, s’est prononcée pour l’affirmative, par 14 voix contre 14, départagée par la voix du président de séance, désapprouvant ainsi la solution consacrée par le Conseil d’État le 11 mars 2022.
Nous vous donnons rendez-vous lundi 12 décembre 2022 à 18 heures pour la quatrième séance du premier tour.
Pour assister dans le public à l’une des séances du premier tour de la Conférence, il suffit de remplir le formulaire ci-après : https://ordre-avocats-cassation.fr/inscription
L’Ordre des avocats aux Conseils recevra alors automatiquement votre inscription.