« Il y avait un bibelot là, il y avait un bibelot ! », Lucien Cheval, joué par Daniel Prévost, Le dîner de cons de F. Veber (1998).
Le lundi 18 décembre 2023, la Conférence du stage des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation s’est réunie sous la présidence de M. Thomas Lyon-Caen, président de l’Ordre désigné, assisté de M. Kevin Graczyk, Mme Flora Drapp, M. Philippe Narcy et M. Luca Bordas, secrétaires.
La question à débattre était la suivante :
« Le salarié titulaire d’une créance en réparation du préjudice de harcèlement moral survenu dans le cadre d’un licenciement est-il recevable à se constituer partie civile du chef d’organisation frauduleuse d’insolvabilité à l’encontre de son employeur ? ».
M. Augustin de Crécy et M. Pierre Heuzé, premier et second demandeurs, ont répondu par l’affirmative.
M. Jules Matigot et M. Guillaume Bismes, premier et second défendeurs, ont répondu par la négative.
La Conférence, après le rapport de M. Kevin Graczyk, premier secrétaire, et avec la participation de M. Quentin Reynier, ancien secrétaire, s’est prononcée par l’affirmative par 25 voix contre 4, désapprouvant ainsi la solution consacrée par la Cour de cassation le 5 avril 2023.
Illustration : Lucien Cheval, joué par Daniel Prévost, dans le film Le dîner de cons de F. Veber (1998).